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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRASSERIE CAP D'ONA
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BULLE D'ORANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULLE D'ORANGE
BRASSERIE CAP D'ONA, EURL

Numéro de dépôt :
3879695
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/12/2021
BULLE D\'ORANGE de BRASSERIE CAP D\'ONA

Présentation de la marque BULLE D'ORANGE

Déposée le 7 décembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRASSERIE CAP D'ONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BULLE D'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRASSERIE CAP D'ONA domicilié(e) 29 AVENUE DES FLAMANTS ROSES - 66700 - ARGELES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 195 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE CAP D'ONA, M. GREGOR ENGLER domicilié(e) 29 AVENUE DES FLAMANTS ROSES - 66700 - ARGELES SUR MER - France.

La marque BULLE D'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLE D'ORANGE est expirée depuis le 7 décembre 2021.

BRASSERIE CAP D'ONA a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY HOPPY , CAP D'ONA , CERVESA DE CATALUNYA CAP D'ONA BRASSERIE CAP D'ONA LA BIERE D'ICI , CAP D'ONA BIERES DE HAUTE COUTURE


BRASSERIE CAP D'ONA, EURL - 29 AVENUE DES FLAMANTS ROSES - 66700 - ARGELES SUR MER - France - SIREN 502195647


BRASSERIE CAP D'ONA, M. GREGOR ENGLER - 29 AVENUE DES FLAMANTS ROSES - 66700 - ARGELES SUR MER - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.